Périmètre de cette version

Cette politique est adaptée à la prévisualisation Hugo, distincte de www.moca-conseil.fr. La politique du site de production, mise à jour en juin 2026, décrit également des formulaires, outils marketing et mesures d’audience qui ne sont pas intégrés ici.

Responsable du traitement

Informations reprises de la politique publiée par MOCA :

Le responsable du traitement des données est : Mathieu DELEPLANQUE
MOCA – SAS au capital de 405 000 €
RCS Nantes 104143441
Siège social : 4 impasse Joséphine Baker – 44800 Saint Herblain (44)
Délégué à la protection des données (DPO) : dpo[-at-]moca-conseil.fr

Responsable délégué au traitement à finalité marketing et business : Responsable Marketing et Communication – marketing[-at-]moca-conseil.fr

Consultation publique

Les pages publiques n’intègrent aucun outil de mesure d’audience, suivi marketing ou police distante. Aucun formulaire de collecte n’est intégré. Les infrastructures d’hébergement et de reverse proxy peuvent produire des journaux techniques pour leur fonctionnement et leur sécurité ; les données exactes, destinataires, base légale et durées de conservation de ces journaux sont à confirmer avant publication définitive.

Contact par courrier électronique

Le lien de contact ouvre votre messagerie : le site ne reçoit pas directement votre message. Les informations que vous choisissez d’envoyer sont traitées via les services de courrier électronique pour répondre à votre demande. La politique publiée par MOCA indique une conservation de trois ans après le dernier contact pour les prospects ; l’application de cette durée et les prestataires utilisés sont à confirmer par MOCA pour ce canal.

Le formulaire du site de production est un lien externe ; ses propres conditions s’appliquent si vous décidez de l’utiliser.

Espace d’édition

L’espace /admin/ est réservé aux contributeurs autorisés. Il utilise Keycloak et des cookies de session nécessaires à l’authentification et à la sécurité. Les identifiants de contributeur et les contributions sont traités par le serveur d’édition et le dépôt Git. Les durées de session, de conservation et les destinataires doivent être validés avec l’exploitant. Ces cookies nécessaires ne sont pas des cookies de mesure d’audience ; aucun bandeau de consentement public n’est ajouté en leur nom.

Vos droits

Vous disposez notamment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité, dans les conditions prévues par la réglementation.

Pour exercer vos droits : dpo[-at-]moca-conseil.fr ou par courrier postal à : 4 impasse Joséphine Baker, Zac Ar Mor, 44800 Saint-Herblain (adresse reprise de la politique de production). Une preuve d’identité pourra vous être demandée pour vérifier votre identité.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Informations restant à valider

L’hébergeur de cette version, ses coordonnées, la localisation des traitements, les éventuels transferts hors Union européenne, les prestataires de courrier et d’authentification, les bases légales et la conservation des journaux doivent être confirmés avant publication définitive. Cette adaptation ne remplace pas une validation juridique par MOCA.